Avenant Bail Location

Clause complémentaire au contrat de location

Ce document a pour but de préciser certains termes du contrat de location initial. Il ne remplace pas un avis juridique personnalisé. Il est recommandé de le faire examiner par un professionnel du droit immobilier ou un avocat spécialisé. La responsabilité de l’utilisation de cette clause revient à l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité avec la législation en vigueur.

Ce document est un exemple de modèle d’avenant au bail de location. Veuillez l’adapter à votre situation spécifique et respecter les exigences légales en vigueur.

Avenant au Contrat de Location de Voiture entre Particuliers

Parties concernées :

Bailleur : [Nom et prénom]
N° d’identification (CNI/Passeport) : [Numéro]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]

Preneur : [Nom et prénom]
N° d’identification (CNI/Passeport) : [Numéro]
Adresse : [Rue, CP, Ville, Pays]

Objet de l’avenant :

Ce document constitue un avenant au contrat de location initial daté du [Date du contrat initial], modifiant ou complétant certaines clauses concernantes la location du véhicule mentionné.

Identification du véhicule :

Marque / Modèle : [____]
Immatriculation : [____]
N° de série (VIN) : [____]
Kilométrage au début de l’avenant : [____] km
Couleur / Caractéristiques : [____]

Modifications ou clauses complémentaires :

[Indiquer ici toutes modifications, précisions ou ajouts par rapport au contrat initial, par exemple modification des dates, modalités particulières, etc.]

Fait à [Ville], le [Date]