Avertissement standard
Ce document est fourni à titre informatif et ne remplace pas une déclaration officielle réalisée par un professionnel qualifié du secteur. Il est recommandé de faire valider cette attestation par un expert compétent en plomberie ou en conformité réglementaire. La responsabilité de l’utilisation de ce modèle incombe entièrement à l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité avec la législation en vigueur.
Ce document est un modèle d’attestation pour travaux de plomberie. Adaptez ce modèle selon votre situation et conformité légale.
Modèle d’Attestation de Travaux de Plomberie
Parties concernées :
Professionnel : [Nom et prénom / Raison sociale]
Numéro d’immatriculation : [Numéro SIRET/SIREN ou autre]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Client : [Nom et prénom / Raison sociale]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville, Pays]
Description des travaux :
Réalisation de travaux de plomberie par le professionnel pour le compte du client, comprenant : [détailler les travaux spécifiques, ex : installation, réparation, rénovation, etc.].
Date et lieu :
Fait à : [Ville], le : [Date]
Attestation :
Le professionnel certifie avoir réalisé les travaux décrits ci-dessus conformément aux règles de l’art et aux normes en vigueur, sous sa responsabilité.
Fait pour servir et valoir ce que de droit.
Signature du Professionnel
Signature du Client
