Avertissement important
Ce document est fourni à titre indicatif et ne remplace pas un avis juridique personnalisé. Il est fortement recommandé de faire examiner la lettre par un professionnel du droit ou un conseiller spécialisé en services à domicile. La responsabilité de l’utilisation de ce modèle incombe entièrement à l’utilisateur, qui doit vérifier sa conformité avec la réglementation en vigueur.
Ceci est un modèle de lettre de résiliation de téléassistance, à adapter à votre situation spécifique.
Modèle de Lettre de Résiliation de Téléassistance
Parties concernées :
Abonné : [Nom et prénom]
Numéro de contrat : [____]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville]
Téléphone : [____]
Email : [____]
Fournisseur de téléassistance : [Nom de la société ou du service]
Adresse : [Rue, Code Postal, Ville]
Téléphone : [____]
Email : [____]
Objet :
Demande de résiliation du contrat de téléassistance n° [____]
Je soussigné(e) [Nom et prénom], abonné(e) au service de téléassistance mentionné ci-dessus, souhaite résilier mon contrat conformément aux conditions générales en vigueur et avec le préavis requis.
Demande :
Je vous prie de bien vouloir prendre en compte cette demande de résiliation à compter du [date souhaitée], en respectant le délai de préavis prévu dans le contrat.
Je vous remercie de m’indiquer la confirmation de la résiliation par retour de courrier ou par email.
Fait à [Ville], le [Date]
Signature de l’abonné(e)
